Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONBADET
SCEA Domaines PEYRONIE

Numéro de dépôt :
3133078
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2021
CHATEAU FONBADET de Domaines PEYRONIE

Présentation de la marque CHATEAU FONBADET

Déposée le 23 novembre 2001 par Domaines PEYRONIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONBADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est Domaines PEYRONIETODO domicilié(e) 47 route des Châteaux - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 226 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château Fonbadet, S.C.E.A. DES DOMAINES PEYRONIE, Pascale PEYRONIE domicilié(e) - 33250 - PAUILLAC - France.

La marque CHATEAU FONBADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FONBADET est expirée depuis le 23 novembre 2021.

Domaines PEYRONIE a également déposé les autres marques suivantes : L'HARMONIE DE FONBADET , M de Fonbadet , Harmonie de Pauillac , CHATEAU MONTGRAND-MILON , CHATEAU TOUR DU ROC MILON , HARMONIE DE CHATEAU , HARMONIE , B de Fonbadet , CHÂTEAU PAUILLAC , CHATEAU PADARNAC


SCEA Domaines PEYRONIE - 47 route des Châteaux - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 389226572


Château Fonbadet, S.C.E.A. DES DOMAINES PEYRONIE, Pascale PEYRONIE - 33250 - PAUILLAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485293 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Errata sur les renouvellements - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château FONBADET